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Marques déposées par jean-louis capitolin
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semeiograph
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

semeiograph
jean-louis capitolin

Numéro de dépôt :
3781388
Date de dépôt :
12/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2020
semeiograph de jean-louis capitolin

Présentation de la marque semeiograph

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2010 par jean-louis capitolin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « semeiograph » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-48 du 3 décembre 2010.

Le déposant est jean-louis capitolin domicilié(e) 17 lotissement les hameaux - 97212 - Saint-Joseph - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jean-louis capitolin domicilié(e) 17 lotissement les hameaux - 97212 - Saint-Joseph - France.

La marque semeiograph a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3781388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque semeiograph est expirée depuis le 12 novembre 2020.

jean-louis capitolin a également déposé les autres marques suivantes : ClairAccès , semiographe


jean-louis capitolin - 17 lotissement les hameaux - 97212 - Saint-Joseph - France


jean-louis capitolin - 17 lotissement les hameaux - 97212 - Saint-Joseph - France


Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Programmation pour ordinateur ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;

Services juridiques.